Conseil Municipal du 22 juin 2026

- Liste des délibérations

INSTITUTION :

- Règlement intérieur du Conseil Municipal

- Désignation du référent(e) bois et foret

- Désignation des membres siégeant aux commissions de EPN

- Commission Communale des Impôts directs

FINANCES :

- Compte de gestion 2025

- Compte administratif 2025

- Affectation définitive des résultats 2025

- Règlement financier et comptable

- Taxe sur la Publicité Extérieure - détermination de la tarification

- SILOGE - Garantie emprunt Amélioration thermique et technique - 19 logements collectifs "Fauttes Bottes"

RESSOURCES HUMAINES

- Formation des élus - Budget et contenu

- Transformation de poste

ECOLE - RESTAURATION SCOLAIRE - ENFANCE - JEUNESSE

- Tranches de Quotient et Tarifs restauration scolaire 2026/2027

CADRE DE VIE :

VIE ASSOCIATIVE - SPORT - LOISIRS

- Subvention exceptionnelle au collège pour UNSS