Conseil municipal du 13 octobre 2025

- Liste des délibérations

INSTITUTION :

1 : Association des retraités de la MGEN "Club Santé Séniors" - Convention d'occupation de locaux Rue de la Poste.

FINANCES :

2 : Détermination de la participation financière 2025 aux communes pour les classes ULIS.

3 : Détermination de la participation financière 2025 aux communes pour les classes RASED.

4 : Convention 2026 - 2028 Participation financière des communes du dispositif RASED.

5 : Convention 2026 - 2028 Participation financière des communes di dispositif ULIS.

6 : Location des salles municipales - tarifs 2026.

RESSOURCES HUMAINES :

7 : Transformation de poste.

8 : Assurance statutaire 2026 - 2029 => Reporté au prochain Conseil Municipal.

CADRE DE VIE :

9 : EPN - Convention délégation Maîtrise Ouvrage - Rues de la Paix - de la Poste et d'Aviron

EDUCATION - VIE ASSOCIATIVE - SPORT - LOISIRS :

10 : Convention piscine - École LANGEVIN WALLON - Base 105

POINT AJOUTÉ EN DÉBUT DE SÉANCE :

11 : Convention tripartite d'étude préalable entre EPN, SILOGE et la commune - Démolition des immeubles "Mozart" et "Chopin".