Conseil Municipal du15 décembre 2025

-Liste des délibérations

INSTITUTION :

1 : Bibliothèque - Règlement intérieur.

FINANCES :

2 : Quart des dépenses investissement 2026

3 : Tarifs 2026 : Locations garages, concessions cimetière

4 : Acomptes sur subvention 2026 pour le CCAS

5 : Acomptes subventions associations 2026 - USG - PST CAP NORD EST

6 : Projets 2026 - Demande de Financements auprès de l'Etat

RESSOURCES HUMAINES :

7 : Astreinte de service technique - modification

8 : Assurance statutaire - contrat 2026 - 2029

CADRE DE VIE :

9 : SILOGE - convention délégation maîtrise ouvrage - parcelle AC 0466

10 : Occupation domaine public - transfert de convention BOUYGUES

11 : MON LOGEMENT 27 - Garantie emprunt - FAUTTES BOTTES - 32 logements

12 : MON LOGEMENT 27 - Garantie emprunt - FAUTTES BOTTES - 8 logements

Point ajouté : 

17 : SILOGE - Garantie emprunt - construction 59 logements

ATTRACTIVITÉ ECONOMIQUE :

13 : Dérogation repos dominical pour 2026

VIE ASSOCIATIVE - SPORT - LOISIRS :

14 : Subvention 2025 - Aide Coup de Pouce - saison 2025/2026

15 : PST CAP NORD EST - renouvellement convention 2026-2028

16 : USG - renouvellement convention 2026 - 2028